menu
Découvrir Halloy
Présentation de la commune
Un peu d'histoire...
Les monuments historiques
Les bâtiments municipaux
Plan/Accès
La vie municipale
Le Conseil Municipal
Les commissions
Les PV du conseil municipal
Arrêtés municipaux
Urbanisme
Documents budgétaires
Bulletins communaux
Vie quotidienne et pratique
Guide des démarches
Actualités
Agenda
Location salle des fêtes
Concession Cimetière
CC-Picardie Verte
Environnement
Règles de civisme
L'eau et l'assainissement
Centre Social Rural
Enfance et Jeunesse
Le Regroupement Scolaire
Les assistantes maternelles
Le Relais Petite Enfance
Le collège
Les Lycées
Les pass citoyens
Parcours défense et citoyenneté
Professionnels et Associations
Contactez votre mairie
Numéros d'urgence et de santé
Commerces et artisans
Association "Les Petits Loups"
Comité des fêtes
search
search
language
SEANCE DU 23 JANVIER 2024
Accueil
/
La vie municipale
/
Les PV du conseil municipal
/
SEANCE DU 23 JANVIER 2024
01/02/2024
Pièces jointes
file_download
SEANCE DU 23 JANVIER 2024.pdf (PDF - 0.72Mo)
×
×
Nous contacter
Votre nom
*
Ce champ est obligatoire
Votre prénom
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Objet de votre demande
*
Ce champ est obligatoire
Détail de votre demande
Ce champ est obligatoire
Pièce jointe éventuelle
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
info_outline
Ce champ est obligatoire
Autre pièce jointe
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
info_outline
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.